1. Objet

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet du Café des Ducs.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

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2. Accès au site

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Le Café des Ducs se réserve le droit de suspendre ou de modifier l’accès au site à tout moment, sans préavis.

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3. Utilisation du site

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L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la loi et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
Toute utilisation frauduleuse ou abusive pourra entraîner la restriction d’accès.

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4. Services proposés

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Le site permet de consulter les informations relatives au Café des Ducs (horaires, événements, prestations) et, le cas échéant, d’effectuer des demandes de contact.
Ces services sont susceptibles d’évoluer à tout moment.

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5. Responsabilité

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Le Café des Ducs s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

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6. Propriété intellectuelle

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Les contenus présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

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7. Données personnelles

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La gestion des données personnelles est détaillée dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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8. Liens externes

​

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, dont le contenu n’engage pas la responsabilité du Café des Ducs.

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9. Modification des CGU

​

Le Café des Ducs se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation.

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10. Droit applicable

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Les présentes CGU sont soumises au droit français.